Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I N O V F R U I T
STE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE TABAC PERIGORD SAINTONGE AUVERGNE LIMOUSIN dite PERIGORD TABAC

Numéro de dépôt :
3183598
Date de dépôt :
17/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
17/09/2012
I N O V F R U I T de STE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE TABAC PERIGORD SAINTONGE AUVERGNE LIMOUSIN  dite PERIGORD TABAC

Présentation de la marque I N O V F R U I T

Déposée le 17 septembre 2002 par la société STE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE TABAC PERIGORD SAINTONGE AUVERGNE LIMOUSIN dite PERIGORD TABAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « I N O V F R U I T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est la société STE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE TABAC PERIGORD SAINTONGE AUVERGNE LIMOUSIN dite PERIGORD TABAC domicilié(e) 35, Ave Benoît Frachon -, ZI Boulazac, Agrément N° 1761,24759 TRELISSAC Cedex - 24759 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 829 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE TABAC PERIGORD SAINTONGE AUVERGNE LIMOUSIN dite PERIGORD TABAC domicilié(e) 35, Ave Benoît Frachon -, ZI Boulazac,24759 TRELISSAC Cedex - 24759 - France.

La marque I N O V F R U I T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3183598.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I N O V F R U I T est expirée depuis le 17 septembre 2012.

STE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE TABAC PERIGORD SAINTONGE AUVERGNE LIMOUSIN dite PERIGORD TABAC a également déposé les autres marques suivantes : INOVFRUIT le fruit autrement


STE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE TABAC PERIGORD SAINTONGE AUVERGNE LIMOUSIN dite PERIGORD TABAC - 35, Ave Benoît Frachon -, ZI Boulazac, Agrément N° 1761,24759 TRELISSAC Cedex - 24759 - France - SIREN 304829021


STE COOPERATIVE AGRICOLE DES PRODUCTEURS DE TABAC PERIGORD SAINTONGE AUVERGNE LIMOUSIN dite PERIGORD TABAC - 35, Ave Benoît Frachon -, ZI Boulazac,24759 TRELISSAC Cedex - 24759 - France


Inscription le 22 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402984 - Publication au BOPI 2004-11-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Inscription le 29 septembre 2010 - Changement de dénomination n°533172 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-29

Inscription le 11 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533589 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits gelées, confitures, compotes ; huiles comestibles Fruits et légumes frais Boissons de fruits et jus de fruits Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.